Vous désirez opter pour le tourisme dentaire ? Vous avez choisi les soins dentaires à l’étranger mais vous ne savez pas encore quels soins vous seront remboursés par la sécurité sociale et, s’ils seront remboursés partiellement ou totalement.
Nous faisons le point sur les cotations des soins dentaires par la sécurité sociale et sur les traitements dentaires ne faisant pas l’objet d’une prise en charge.
La sécurité sociale utilise des codes de cotations à savoir :
Les soins opposables : soins dentaires remboursés dont le tarif ne doit pas dépasser celui indiqué dans la nomenclature de la sécurité sociale. Parfois ont tout de même lieu des dépassements exceptionnels mais seulement dans certains cas tels :
•   de dépassements exceptionnels en cas de circonstances exceptionnelles (étude au cas par cas)
•   les soins effectués par un praticien déconventionné
•   les soins du praticien ayant un droit de dépassement permanent, accordé à certains titres.
Les soins non opposables : soins dentaires à honoraires libres dont une partie seulement sera prise en charge par la sécurité sociale et l’autre partie par le patient lui-même sur présentation d’un devis de ces soins dentaires.
Les soins non remboursables : il s’agit des actes ne figurant pas dans la nomenclature de la sécurité sociale et donc ne pouvant en aucun cas être pris en charge par la sécurité sociale.
A savoir :
- La sécurité sociale française ne rembourse pas les IMPLANTS DENTAIRES.
- Les prothèses dentaires sont remboursées selon des cotations propres à la sécurité sociale. Cette cotation porte le sigle « SPR » qui signifie SOINS PROTHETIQUES.
- Seuls les couronnes et inlays avec une technique de coulée peuvent être remboursés.
- Remplacement de couronne : à  justifier médicalement (couronne usée, rétraction gingivale, bourrage alimentaire)
- Tout patient a droit à un appareil de prothèse dentaire si au moins une dent est absente et remplaçable, à l’exception des dents de sagesse.
DICO DES CODES :
EPP : exigence particulière du patient
DE : dépassement exceptionnel
DP : dépassement permanent
ED : entente directe
HN : hors nomenclature
SOINS HN (hors nomenclature donc non remboursables)
- couronnes sur dents vivantes non délabrée
- couronnes sur dents temporaires
- couronnes ou dents à tenon provisoires
- couronnes à recouvrement partiel(3/4 ou 4/5)
- facettes céramiques
- inlays ne faisant pas intervenir un technique de coulée
- un bridge sur dents vivantes non délabrées
SOINS SPR et COEFFICIENT DES SOINS REMBOURSES
- Couronne faisant intervenir une technique de coulée SPR 50
- Couronne dentaire unitaire à infrastructure céramique SPR 50
- Inlay core SPR 57
- Inlay core avec clavette SPR 67
- Dent à tenon SPR 35
- Intermédiaire de bridge (1 à 3 dents) SPR 30
- Intermédiaire de bridge 4 dents SPR 35
COURONNES SUR IMPLANTS (couronne unitaire)
- 2 couronnes solidarisées (un seul bloc) SPR 30
- 2 couronnes non solidarisées 2 SPR 30
- 4 couronnes non solidarisées 4 SPR 30
- 4 couronnes solidarisées SPR 35
BRIDGES
Bridge de 2 ou 3 implants ou 2 implants + 1 inter SPR 30
Bridge de 4 implants
Ou 3 implants + 1 inter  SPR 35
Ou 2 implants + 2 inters
Bridge de 5 implants
Ou 4 implants + 1 inter   SPR 40
Ou 3 implants + 2 inters
PROTHESES AMOVIBLES ou appareil dentaire amovible
Le coefficient dépend du nombre de dents à remplacer. Le coeff varie de SPR 30 à SPR 85 soit de 1 à 14 dents.
Précisions :
- la cotation correspond aux dents remplacées par la prothèse et pas aux dents manquantes.
- seules les prothèses à caractère définitif sont remboursées.
- les prothèses provisoires ne sont pas remboursées
- dans les cas d’allergie à la prothèse, et sur certificat médical, la sécurité sociale peut rembourser la nouvelle prothèse.
